La commune met à disposition des particuliers, associations ou entreprises ses locaux pour y accueillir des fêtes, manifestations culturelles ou commerciales.

Des hébergements sont également possibles dans le gîte communal.

TARIFS COMMUNAUX APPLICABLES EN 2024

A. LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE – CENTRE CULTUREL

• Manifestations d’associations locales ou extérieures :

           Forfait préférentiel de 300 € par occupation cuisine comprise (charges facturées au relevé réel : électricité, eau, chauffage) 

• Fêtes privées d’habitants de la commune  :

          300 € par jour cuisine comprise (de 14h la veille à 11h le lendemain) (charges facturées au relevé réel : électricité, eau, chauffage) 

          50€ par journée supplémentaire dans la limite de 2 jours (1 jour avant et 1 jour après la manifestation)

          Caution de 2.000€ à fournir au moment de la réservation

          Location de la grande salle pour une demi-journée (soit 4h) :

          250 €  (charges facturées au relevé réel : électricité, eau, chauffage) 

          Caution de 2.000€ à fournir au moment de la réservation

• Fête privée de personnes extérieures à la Commune, congrès, assemblée générale, exposition-vente, manifestation avec ou sans spectacle à but commercial ou d’intérêt public, avec ou sans buvette (hors charges, cuisine comprise) :

      450 € par jour cuisine comprise (de 14h la veille à 11h le lendemain) (charges facturées au relevé réel : électricité, eau, chauffage) 

      50€ par journée supplémentaire dans la limite de 2 jours (1 jour avant et 1 jour après la manifestation)

      Caution de 2.000€ à fournir au moment de la réservation

      Location de la grande salle pour une demi-journée (soit 4h) :

     250 €  (charges facturées au relevé réel : électricité, eau, chauffage) 

     Caution de 2.000€ à fournir au moment de la réservation

     Location de la grande salle à la semaine

     1200 €  (charges facturées au relevé réel : électricité, eau, chauffage) 

     Caution de 2.000€ à fournir au moment de la réservation

   

• Activités sportives intérieures (hors jeux de balles) : forfait annuel 1000 €.

• Location de la Salle de Réunion au sous-sol (sur réservation) :

          Forfait de 30 € / jour pour les habitants de la Commune et forfait de 60 € / jour pour les extérieurs

          Gratuité pour les associations locales avec réservation obligatoire

• Mise à disposition de la vaisselle : La vaisselle abîmée ou qui ne serait plus disponible après une manifestation sera refacturée aux utilisateurs au coût d’achat T.T.C. du matériel figurant sur le document détaillant le prix unitaire de chaque ustensile.

• Location et utilisation de la sonorisation : 50 € (forfait par occupation, et sous le contrôle d’un élu municipal).

• Location et utilisation des douches  :

          20€ par jour ou pour une utilisation occasionnelle

         400€ par an pour un usage régulier

Le nettoyage complet de la Salle est à effectuer par l’organisateur de la manifestation dans tous les cas (1).

Pour le nettoyage des locaux de la Salle polyvalente, une caution de 2.000 € pour frais de nettoyage sera demandée à tous les utilisateurs extérieurs à la commune.

Forfait nettoyage de la salle, HORS CUISINE, (si nécessité après location) :300 €

Forfait nettoyage AVEC CUISINE (si nécessité après location) : 450 €

Forfait nettoyage de la salle du sous-sol (ancienne Salle des cadastres) : 80 €

Tarif horaire pour complément de nettoyage : 50 €.

CONSIGNES GÉNÉRALES POUR L’UTILISATION DE LA SALLE POLYVALENTE

(1) Le nettoyage sous-entend un balayage et un lessivage complet de la salle, du comptoir, de la cuisine (évier, table de travail, fourneaux et sol), du hall d’entrée, du sous-sol, des toilettes et des abords extérieurs de la salle, étant précisé que celle-ci doit être disponible au plus tard le lendemain à 11 heures. En cas de non-respect de ces consignes, le tarif plein ci-dessus sera appliqué d’office.

La salle est disponible la veille de la manifestation à partir de 16 heures et doit être libérée le lendemain de la manifestation, après nettoyage, au plus tard à 11 heures (sauf délais supplémentaires facturés selon barème).

Les clés sont à retirer en Mairie la veille avant 17 heures, et à déposer le lendemain au responsable de la salle ou en Mairie.

Une attestation d’Assurance « Responsabilité Civile », précisant le ou les locaux utilisés et couvrant l’intégralité de la période d’occupation (préparation, montage, rangement et nettoyage) est à fournir par l’utilisateur deux semaines avant la date de la location.

Pour les locaux associatifs occupés à l’année au sous-sol de la salle Polyvalente, les associations occupantes devront fournir tous les ans une attestation justifiant de la souscription d’une multirisque pour utilisation de locaux associatifs.

• Location de « bancs et tables de brasserie »

Lot d’une table avec 2 bancs : 5 €

Table à l’unité : 3 € (prix facturé pour une table détériorée ou en cas de perte : 100 €)

Banc à l’unité : 1 € (prix facturé pour un banc détérioré ou en cas de perte : 50 €)

La durée maximale de location est fixée à 5 jours.

Prix de location d’une « barrière Vauban » : 3 € (valeur en cas de détérioration ou de perte : 50 €).

Location de chaises

Sur demande, la commune pourra fournir des chaises, moyennant un coût de location fixé à 0,30 € la chaise pour la durée de la manifestation (maximum disponible : 500 chaises).

B. GÎTE D’ÉTAPE COMMUNAL POUR RANDONNEURS

Le Gîte d’Étape Communal peut accueillir 15 personnes au maximum.

TARIF D’HEBERGEMENT : Le prix de la nuitée est fixé à 20 € pour 2020.

VAISSELLE : Le forfait pour utilisation de la vaisselle est reconduit comme suit :

Groupe < à 8 personnes : 5 €

Groupe > à 8 personnes : 10 €

Une caution de 200 € est demandée pour tout groupe supérieur ou égal à 5 personnes.

Par ailleurs, un acompte de 25% du montant total de la location doit être versé lors d’une réservation définitive souscrite par Contrat (selon le modèle Gîtes de France). L’acompte n’est pas restitué si l’annulation de la réservation intervient moins de 24 heures avant le début du séjour, sauf cas de force majeure.

Les locaux devront être rendus rangés et nettoyés. En cas de non-respect des consignes par les occupants, le nettoyage par les services de la Commune sera facturé en sus à hauteur de 50 € de l’heure.

C. AIRE DE PIQUE NIQUE DU LIEUDIT « MUCKENKOPF »

La location de l’aire de pique-nique du « Muckenkopf » (avec délivrance d’une clé de barrière pour un accès avec véhicules) pour les personnes ou associations, est accordée, moyennant le versement d’un montant de 40 € la première journée d’occupation puis de 20 € par journée supplémentaire.

Il est rappelé que toute location restera soumise à une autorisation préalable auprès des services de la Mairie.

Une caution de 200 € sera déposée en Mairie au moment du retrait des clés et de la signature de la convention de location. Elle sera restituée au demandeur à l’issue de la location, si aucune dégradation n’est constatée et si les lieux sont rendus dans un état de propreté satisfaisant.

D. LOCATION DE LA SCÈNE MOBILE

Le Conseil Municipal autorise la location occasionnelle de ce matériel aux collectivités, associations ou organismes à caractère culturel.

Un agent communal sera présent au moment de l’enlèvement de la scène et assistera également au montage-démontage et au retour de l’équipement afin de vérifier l’état du matériel loué.

Les tarifs décrits ci-dessous seront applicables en 2020 :

• Forfait pour assistance d’un agent communal (suivi de l’enlèvement, montage-démontage, retour du matériel) : 150 €

• Location 1 journée : 500 €

• Journée supplémentaire : 100 €

Avant la location de la scène, l’utilisateur signera une convention de location avec la Mairie, fixant la durée de la location et le tarif applicable.

Il devra par ailleurs impérativement souscrire une assurance personnelle couvrant tous les risques liés au transport et à l’utilisation de l’équipement pour la durée de la location et fournir une attestation de son assureur avant l’enlèvement du matériel.

E. LOCATION DE LA SALLE DE RÉCEPTION DE LA MAIRIE (1^er étage)

Le tarif pour séminaires et réunions est fixé à :

80 € la ½ journée et 110 € la journée, du 1er Avril au 30 Septembre

90 € la ½ journée et 130 € la journée, du 1er Octobre au 31 Mars

Tarif Horaire : 10 € l’heure.

Pour les expositions à caractère culturel et artistique, le prix est fixé à 20 € la 1^ère journée puis 10 € par journée supplémentaire (hors utilisation des équipements).

F. CLUBHOUSE AU STADE « FORSTMATT »

Location ouverte du 1^er avril au 31 octobre. Le Clubhouse est fermé du 1^er novembre au 31 mars.

90 € la journée pour les habitants de la commune,

110 € pour les personnes extérieures à la commune.

Pour toute location exceptionnelle en hiver, un montant supplémentaire de 100 € sera facturé afin de couvrir les charges de chauffage des locaux.

Une convention de location devra être préalablement signée avec la Mairie, fixant les conditions d’occupation, d’utilisation et de règlement de la location qui donnent accès à l’ensemble des locaux et au terrain de sport attenant. Il est précisé que l’accès aux installations météorologiques est strictement interdit.

Une caution de 200 € devra être déposée en Mairie au moment du retrait des clés (restituée si aucune dégradation n’est constatée et si les locaux sont rendus propres et rangés).

Le nettoyage complet de la salle, du comptoir, de la cuisine, des sanitaires et des abords extérieurs sera à effectuer par l’utilisateur. En cas de non-respect des consignes par les occupants, le nettoyage par les Services Municipaux sera facturé forfaitairement à 50 € de l’heure.

Les locaux seront disponibles la veille du jour d’occupation à 14 heures et devront être libérés le lendemain de ladite occupation, après nettoyage, au plus tard à 11heures.

Les clés sont à retirer à la Mairie la veille et à restituer le lendemain.

Une attestation d’assurance « Responsabilité Civile » précisant l’utilisation des locaux du Stade « Forstmatt » et la durée de l’occupation est à fournir par l’utilisateur une semaine avant la date de la location.

Avant de quitter les lieux, les utilisateurs s’assureront de la bonne fermeture des fenêtres, volets et portes, fermeture des robinets d’eau courante, extinction des lumières, de la cuisinière, des réfrigérateurs et réduction du chauffage ; ils fermeront la barrière et bloqueront le cadenas.

Attention, ce local ne dispose pas de vaisselle.

L’ensemble des consignes ci-dessus font partie intégrante de la convention qui sera établie par la Mairie et contresignée par le futur occupant.